Amicale des Bigourdans de Paris
Section Généalogie
HISTORIQUE DES DOUANES
De l’antiquité à COLBERT
L’histoire des Douanes remonte à l’antiquité.
Le mot a d’ailleurs la même origine persane que le mot " divan ". Il désignait autrefois le lieu de réunion des Administrateurs des Finances et nous est parvenu par l’intermédiaire de l’Arabe " Diouan " et de l’Italien " Doana, Dogana ".
L’Inde, l’Egypte, la Chine et la Grèce ont pratiqué l’impôt sur le commerce des marchandises étrangères.
La sévérité des douaniers romains " portitores " était légendaire. La confiscation était fréquente.
Rome désignait pour recouvrer les taxes de douane et de péage en Orient, le plus célèbre de ses receveurs, à savoir Mathieu qui devait devenir l’apôtre du Christ et par suite patron des douaniers.
Maintenus sous les Mérovingiens et les Carolingiens, les droits de douane sous Charlemagne, ont été, du fait de l’affaiblissement du pouvoir central et de l’avènement du régime féodal, confondus avec les multiples taxes intérieures instituées par les seigneurs sur leurs terres.
A partir de Saint-Louis et de Philippe le Bel, le but des droits de douane n’est plus uniquement de procurer des ressources mais d’intervenir dans les mécanismes économiques.
En effet, suite à une sévère période de famine, des droits de sortie ont été mis en place, en application du principe selon lequel la richesse s’accroît si les frontières sont fermées.
Jusqu’au 17ème siècle, les droits de douane qui forment la source essentielle des revenus publics, se
multiplient : droit de haut passage, traites douanières, traites douaniales, traites foraines. Ces taxes sont perçues tant aux frontières qu’à l’intérieur.
Les douanes provinciales et communales se superposent de façon inextricable, tant et si bien que les marchands ne savent jamais à l’avance quels droits ils vont avoir à payer.
Ce régime a provoqué la paralysie du trafic et a notamment entravé le commerce des blés et fut la cause de nombreuses famines.
COLBERT
Colbert a été le grand réformateur de ce système anarchique.
Il a voulu, afin de diminuer le pouvoir des seigneurs, faire du droit de douane, une prérogative royale.
Son but était de donner à l’Etat une arme économique efficace contre l’étranger, et de développer l’activité industrielle et commerciale en France.
Le tarif de Colbert (1664) avait pour philosophie :
- de favoriser les approvisionnements en " denrées crues " : fer, cuivre, laine, soie ... et frapper l’importation de produits finis.
- d’exempter de droits de douane à l’exportation ou même primer les expéditions des " ouvrages de mains " alors que les matières premières étaient taxées ou prohibées.
Malgré ses efforts, Colbert n’a pas su faire disparaître totalement l’inégalité et la diversité des droits antérieurement perçus.
Seules, douze provinces du Nord de la France acceptèrent d’appliquer la réforme Colbert et furent comprises sous la dénomination " des provinces des cinq grosses fermes " et gérés par quarante Fermiers Généraux dotés des plus larges pouvoirs.
La France était donc divisée en trois parties :
- les cinq grosses fermes.
- les provinces " réputées étrangères " c’est-à-dire celles situées au Sud de la ligne La Rochelle-Lyon plus le Nord et la Bretagne.
- et enfin les provinces dites à l’instar de l’étranger affectif (Provinces de l’est).
N’ayant pu créer l’Union Douanière qu’il avait imaginée, Colbert a fait, afin de favoriser le commerce avec le " Levant " de Marseille, un port franc et libre.
A noter que tous les législateurs des époques ultérieures, lorsqu’ils ont eu à traiter du tarif douanier se sont inspirés de l’ordonnance Colbert pour ce qu’elle contenait de principes et de méthodes de douane modernes et par la conception moderne de la fonction économique du droit de douane dont elle faisait preuve.
La Gabelle
La quotité de l’impôt douanier ayant été longtemps fonction du seul souci de rentabilité immédiate, sans considérations économiques ou sociales, le sel, denrée de première nécessité, était une matière imposable idéale.
Pour obtenir un rendement élevé, et éviter la généralisation de la fraude, il fallut réglementer tout ce qui concernait le sel : production, transport ... La consommation en devient obligatoire.
La vente et le transport du sel deviennent interdits. Les sources, puits et fontaines qui produisent du sel doivent être détruits.
Les fraudeurs étaient sévèrement punis, mais la sévérité des châtiments n’empêcha pas les faux sauniers de se livrer à une contrebande intense durant tout l’Ancien Régime.
MANDRIN
Au XVIIIème siècle, la Ferme Générale, contrairement aux voeux de Colbert, était devenue un état dans l’état. L’entreprise tenait d’ailleurs du racket. On pouvait compter 23 perceptions successives sur un chargement de vin entre Dauphiné et Paris. Le fermier employait des agents dont les exactions et la cruauté étaient célèbres.
Le contrebandier Mandrin acquit sa célébrité en faisant échec aux fermiers généraux. Il pillait les entrepôts et les magasins et amenait de Savoie, alors province étrangère, du sel, du tabac, des épices et des soieries qu’il déballait sur les marchés et vendait à un prix plus bas que celui des marchandises analogues qui avaient acquitté les taxes.
Il disposait d’une bande puissante qui lui permettait de faire respecter, même par les troupes royales, sa conception du commerce et de la concurrence.
La Révolution
A la veille de la Révolution, non seulement les droits d’entrée et de sortie du tarif de Colbert, qui frappaient les marchandises aux limites des cinq grosses fermes étaient toujours en vigueur, mais des droits supplémentaires avaient été institués postérieurement à 1664, auxquels s’étaient superposés une multitude de droits locaux.
C’est l’Assemblée Constituante qui effectue " la grande opération du reculement des douanes aux frontières ".
Le 5 novembre 1790, décret abolissant les douanes particulières et création d’un tarif uniforme.
Particularité du nouveau tarif : ce nouveau tarif frappait fortement l’importation des objets de luxe et de fantaisie, protégeait les fabriques, autorisait l’entrée des matières premières et denrées alimentaires en fonction des besoins.
Le Blocus Continental
Sous l’Empire, la Douane joue un grand rôle, en tant qu’instrument d’application du Blocus Continental. Le Blocus devenant intolérable, des autorisations temporaires et individuelles ou " licence " furent délivrées.
Garder une aussi grande longueur de frontières était en fait une tâche impossible.
Tout en faisant leur métier, les douaniers devaient se battre, car les débarquements de marchandises en contrebande étaient fréquemment appuyés par des forces armées. Du seul point de vue douanier, le Blocus Continental était une entreprise à peu près irréalisable.
De la Restauration à la loi de 1892
La chute de l’Empire provoque un grand désordre. Dès les premiers jours de la Restauration, une lutte s’engage entre les commerçants qui voulaient reprendre leur activité et les manufacturiers qui, à l’abri de la protection, s’étaient désintéressés des progrès de la technique et se trouvaient incapables de lutter contre la concurrence étrangère. Le protectionnisme fut présenté comme un droit économique et social et certains envisageaient de rendre éternelle la prohibition d’importation des fils et des tissus.
Les tarifs de 1816 et 1822 furent nettement protectionnistes (influence des maîtres de Forge et des manufacturiers).
Les principes dirigistes de la Révolution de 1848 ne furent pas appliqués, au contraire Napoléon III préconise une politique libérale.
Le traité Franco-Anglais de 1860, en généralisant la clause de la nation la plus favorisée, adoptait par avance la philosophie que devait reprendre le GATT.
La troisième République devait, cédant ainsi à la tendance générale qui visait à abandonner le libre-échange, rétablir la protection douanière.
La loi de 1892
La loi du 11 juin 1892, dite loi Méline, constitua la base de la politique protectionniste suivie par la France jusqu’à une époque récente.
Elle fut adoptée sous la pression des industriels et des agriculteurs, unis par la même crainte des crises économiques internationales.
Principes généraux de cette loi :
- augmentation des Droits sur les produits agricoles et industriels
- création d’un double tarif pour chaque marchandise (tarif général : très élevé, tarif minimum : consenti aux pays qui accordent des avantages corrélatifs aux produits français)
- fixation d’un régime spécial pour les produits originaires des colonies, autorisation pour le gouvernement de prendre des mesures de rétorsion contre les pays traitant défavorablement les produits français.
Le 13 décembre 1897 fut promulguée la loi cadenas, autorisant le gouvernement à mettre en vigueur les relèvements de tarifs qu’il jugeait nécessaires, le jour même où il déposait un projet de loi à cet effet, sans avoir à attendre la discussion et le vote au Parlement.
Entre les deux guerres mondiales, le protectionnisme se renforça après la crise économique de 1929.
Cette période marque une évolution importante du système douanier français :
- en raison des nombreux traités ou accords commerciaux signés alors, l’Etat perd peu à peu sa liberté de fixer le niveau des droits.
- la protection étant dès lors insuffisamment assurée par les droits, on utilise de façon courante de nouvelles techniques douanières.
En septembre 1939, le gouvernement institua la prohibition totale des importations et des exportations, et le contrôle des changes.
Ces interdictions furent tempérées par l’octroi des licences ou autorisations personnelles accordées en fonction des besoins du pays.
La prohibition générale d’importation et d’exportation survécut à la libération du territoire français en 1944.
Toutefois, pour permettre la réalisation des programmes d’achat devant assurer l’approvisionnement et la reconstruction du pays, des licences furent accordées.
Puis la signature de nombreux traités commerciaux, l’assouplissement progressif des contrôles et la suppression, momentanée ou définitive, de nombreuses restrictions quantitatives permirent l’accroissement des échanges.
Mais l’intervention de l’Etat dans l’organisation et le fonctionnement du commerce extérieur conserva une importance jamais atteinte en temps de paix.
L’administration des Douanes avait retrouvé ses fonctions traditionnelles, rendues toutefois plus difficiles parce
que la législation économique, financière et douanière s’intéressait désormais aux moindres actes et aux moindres événements du commerce international.
La réglementation, dès lors, étant mieux ajustés aux fluctuations économiques, est devenue plus mouvante, mais aussi plus souple. Elle a par ailleurs été étendue à des domaines nouveaux.
Elle a enfin été adaptée aux conditions nouvelles des relations internationales et à la mise en vigueur de la Communauté Economique Européenne (CEE).
Roger ROUCOLLE